Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 59e session ordinaire - 2010 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Jean-Léonce Dupont  ;  David Assouline  ;  Jean-Pierre Leleux  ;  Claude Domeizel  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Rapport d'information (…) sur l'évolution de la législation applicable aux campagnes électorales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Borvo Cohen-Seat  ;  Anne-Marie Escoffier  ;  Alain Anziani  ;  Yves Detraigne  ;  Jean-Pierre Vial  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport (CREPS)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lozach  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le compteur électrique évolué

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ladislas Poniatowski  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

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Rapport d'information (...) sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Boutant  ;  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'évolution du régime de l'enquête et de l'instruction

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-René Lecerf  ;  Jean-Pierre Michel  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise financière et bancaire en Irlande

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Humbert  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Claude Jeannerot  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Bernadette Bourzai  ;  Odette Herviaux  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

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Rapport d'information (...) sur les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josselin de Rohan  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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