Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Bernadette Bourzai  ;  Odette Herviaux  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josselin de Rohan  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la participation de la France au budget de l'Union européenne en 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Badré  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur la localisation des centres de recherche et développement et d'ingénierie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Auguste Cazalet  ;  Colette Giudicelli  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'avenir du fret ferroviaire, constitué par la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les sondages en matière électorale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hugues Portelli  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre des monuments nationaux (CMN)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les conseils d'administration des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la gouvernance économique européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Bernard-Reymond  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Yvon Collin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport (...) de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et du groupe d'études « Artisanat et services » sur le bilan du taux réduit de TVA dans le secteur de la restauration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Houel  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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