Les Rapports du Sénat

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à la suite d'une mission effectuée en Russie du 31 août au 4 septembre 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard César ; Gérard Cornu ; Elisabeth Lamure ; Gérard Le Cam ; Jean-Claude Merceron ; Georges Patient ; Paul Raoult ; Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 17 décembre 2009

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Elisabeth Lamure ; Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 16 décembre 2009

Contrôle de l'application des lois 2009 - Rapport annuel de contrôle de l'application des lois

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sénat

Remis le 16 décembre 2009

Rapport d'information (...) sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'État et France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Thiollière ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 15 décembre 2009

Rapport d'activité fait pour l'année 2009 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Les femmes dans les lieux de privation de liberté »

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michèle André ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 11 décembre 2009

Rapport d'information (...) sur l'arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d'approbation du traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 26 novembre 2009

Rapport d'information (...) sur le citoyen au centre de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice (programme de Stockholm)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Annie David ; Jean-Claude Peyronnet ; Hugues Portelli ; Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 19 novembre 2009

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 22 septembre au 1er octobre 2009, en Inde, au Pakistan et en Afghanistan

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Josselin de Rohan ; Didier Boulaud ; Jean-Pierre Chevènement ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 5 novembre 2009