Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Fauchon  ;  Jean-René Lecerf  ;  Jean-Claude Peyronnet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josselin de Rohan  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la finance islamique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'épargne retraite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le service militaire adapté (SMA) et le dispositif "Défense deuxième chance"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Trucy  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'avenir de la chirurgie en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) par le groupe de travail chargé d'une réflexion sur l'avenir de l'organisation des missions de la gendarmerie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Faure  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la gestion des carrières des hauts fonctionnaires du ministère des affaires étrangères et européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur les perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le droit à l'image collective de sportifs professionnels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sergent  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de loi n° 241 (2007-2008) portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christiane Hummel  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er avril 2008

Rapport d'information (...) sur les conditions d'évolution de l'actionnariat d'EADS - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Philippe Marini  ;  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er avril 2008

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