Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur le colloque organisé le 11 décembre 2007 sur l'enseignement des littératures européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la transposition de la directive services

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) par la Mission d'information portant sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transport terrestre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Reiner  ;  Michel Billout  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 11 au 17 septembre 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Gérard Cornu  ;  François Fortassin  ;  Bernard Dussaut  ;  René Beaumont  ;  Yolande Boyer  ;  Philippe Darniche  ;  Evelyne Didier  ;  Yannick Texier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'avenir de la filière ovine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bailly  ;  François Fortassin  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième session ordinaire de 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information (…) sur la présence française en Arctique, Antarctique et dans les Terres australes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport d'information (...) sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome I)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Yvon Collin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

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Rapport d'information fait au nom de la délégation parlementaire pour l'Union européenne sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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