Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...), sur les class actions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'action communautaire en matière de protection civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Girod  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, lors de la première partie de la session ordinaire pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'épidémie de chikungunya à La Réunion

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Marie Payet  ;  Gélita Hoarau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux frais de justice pénale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission sur le rôle des drones dans les armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryse Bergé-Lavigne  ;  Philippe Nogrix  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'intercommunalité à fiscalité propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le  1er février 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Gérard César  ;  Gérard Le Cam  ;  Paul Raoult  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Saugey  ;  Jean-Claude Peyronnet  ;  Christian Cointat  ;  Philippe Arnaud  ;  Nicolas Alfonsi  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

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