Les Rapports du Sénat

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Francis Grignon ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information (...) sur le financement et l'application par l'Etat, ainsi que les effets sur l'emploi, de la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Ostermann ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le groupement d'intérêt économique Maison de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Claude Beaudeau ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Serge Vincon ; Gérard Roujas ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur les salaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Lambert ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au nom patronymique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lagauche ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les moyens de fonctionnement de l'ensemble des services de la justice du département du Haut-Rhin

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la politique de lutte contre le cancer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Lucien Neuwirth ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Emorine ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale : les fonds sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Jean-Louis Lorrain ; Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur l'avenir des dessertes aériennes régionales, ainsi que sur le fonctionnement du fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien (FIATA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Jean-François Le Grand ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2001

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