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Sciences - Numérique - I. A.

Consultez l’actualité, des articles, des fiches, des dossiers, des  infographies, des vidéos et des rapports sur les sciences et le numérique - I. A.

Loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

Loi - Téléphone - Télécommunications - Aménagement du territoire - Collectivité locale - Égalité des chances - Organisme public

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2009)

Rapport

Jeux en ligne et menaces criminelles

Rapport

Loi du 28 octobre 2009 relative à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet

Loi - Propriété intellectuelle - Économie numérique - Organisme public - Juridiction - Institution - Procédure judiciaire - Peine

Commission Famille, Education aux Médias : rapport à l'attention de Madame Nadine Morano, Secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité

Rapport

Internet et le respect de la vie privée

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux engagements du Centre national d'études spatiales (CNES) dans les programmes de l'Agence spatiale européenne (ASE)

Rapport

La société et l'économie à l'aune de la révolution numérique - Enjeux et perspectives des prochaines décennies (2015-2025)

Rapport

Rapport d'information (...) par le groupe de travail relatif au respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques

Rapport

Proposition de loi pour faciliter le maintien et la création d'emplois

Politique de l'emploi - Télétravail - Économie numérique - Contrat de travail - Temps de travail - Impôt - Chômage - Licenciement

L'enjeu d'une politique européenne de lanceurs : assurer durablement à l'Europe un accès autonome à l'espace

Rapport

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008

Rapport

L'industrie, les technologies et les services de l'information et de la communication au coeur de l'avenir

Rapport

La structuration d'une filière ingénierie sécurité dédiée aux nanomatériaux : rapport final d'étude

Rapport

Les engagements du CNES dans les programmes de l'agence spatiale européenne (ASE) - Communication à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation du Sénat

Rapport

Conditions pour le développement numérique des territoires

Rapport

Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques

Rapport

Audit du site internet du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport

Loi du 1er décembre 2008 visant à prolonger l'application des articles 3, 6 et 9 de la loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

Loi - Terrorisme - Frontière - Ordre public - Données numériques - Protection des données

Rapport d'information (...) sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse

Rapport

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