La reprise du trafic aérien aux niveaux de 2018 et 2019 s'est poursuivie en 2023. De nombreuses plateformes aéroportuaires ont dépassé en décembre 2023 les niveaux de trafics de 2019. Malgré les engagements des pouvoirs publics et des opérateurs du secteur aéronautique à réduire les nuisances, les résultats ne sont pas toujours visibles, ce qui génère des tensions locales.
Dans son rapport 2024 publié le 21 mai 2024, l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa) formule plusieurs recommandations pour réduire les impacts sanitaires et environnementaux des activités aéroportuaires.
Les infractions aux règles environnementales ont diminué en 2023
En 2023, le nombre de manquements à la réglementation environnementale constatés par l’administration de l’aviation civile sur les aéroports est en baisse (773 poursuites, contre 944 en 2022). Le niveau des infractions reste toutefois supérieur à celui d'avant la crise sanitaire (+29%)
Cette baisse concerne presque tous les aéroports. L’adoption de mesures tarifaires incitatives au respect du couvre-feu nocturne a permis de réduire les infractions de plus de 30% à Bâle-Mulhouse. Mais, la situation a connu une détérioration dans certains aéroports, comme à Lyon-Saint-Exupéry, Nantes-Atlantique ou Paris-Orly.
L'Autorité de contrôle estime que les mesures répressives seules ne suffisent pas à changer durablement les comportements. La diminution du nombre de poursuites engagées sur certaines plateformes aéroportuaires en 2023 est principalement due aux actions de prévention des risques. Celles-ci ont permis de sensibiliser les contrôleurs aériens et les pilotes aux règles environnementales.
L’Acnusa recommande d’améliorer la qualité et la lisibilité des règles locales édictées par arrêtés ministériels, afin que ces derniers soient mieux respectés.
Le problème des vols de nuit
Les sanctions prononcées en 2023 (qui se rapportent à des poursuites engagées en 2022) ont atteint un niveau record en matière de manquements aux règles de protection de la nuit (506 sanctions).
Certaines compagnies aériennes ont programmé en 2023 un nombre de vols supérieur aux capacités du secteur. La reprise des trafics a été accompagnée d’un recul de la ponctualité des vols qui a été source de nombreux débordements (vols programmés de jour et réalisés de nuit).
L’Autorité de contrôle constate que le ciel européen est de plus en plus "congestionné par les vols court et moyen-courriers" qui ont du mal à gérer leurs rotations journalières. La ponctualité des vols nécessite une programmation plus rigoureuse qui tienne compte des aléas inhérents au transport aérien et de la capacité de prise en charge des vols par les services au sol et par les services de contrôle aérien. Elle recommande de simplifier les réglementations nocturnes et de réguler les mouvements opérés de nuits par couvre-feu ou plafonnement.
En ce qui concerne les sanctions pour violation des règles de protection contre le bruit, elles sont au nombre de 123 en 2023 (contre 172 en 2022).
Enfin, les sanctions contre la pollution atmosphérique ont été peu nombreuses (10 sanctions) car elles ne concernaient, en 2023, que peu d’aéroports.
