Épidémie

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires économiques sur l’impact, la gestion et les conséquences de l’épidémie de Covid-19

Rapport

Quel financement de la protection sociale face à l'épidémie de COVID-19 ?

Comme chaque année au premier semestre, le Haut Conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS) rend compte de l'évolution des financements de la protection sociale. En 2020, l'impact de la crise sanitaire du COVID-19 et de la crise économique qui a suivi donne à l'exercice un caractère très particulier selon ses termes.

En bref

Ordonnance du 27 mai 2020 portant diverses dispositions sociales pour faire face à l'épidémie de covid-19

Partenaires sociaux - Syndicat - Profession paramédicale - Épidémie

Ségur de la santé : lancement des discussions sur l'hôpital

Hausse des salaires des soignants, organisation des soins... Le Ségur de la santé, vaste concertation lancée par le gouvernement autour des acteurs de la santé, doit aborder toutes les problématiques d'un système fortement éprouvé par la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19. Ses premières conclusions sont prévues pour la mi-juillet.

En bref

Loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions

État d'urgence sanitaire prolongé, système de suivi des malades et "cas contacts", quarantaine et isolement des voyageurs venus de zones de circulation du coronavirus : voici les principales mesures de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire.

Santé publique - Maladie - Libertés individuelles - Protection des données - Épidémie

Ordonnance du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l'état d'urgence sanitaire dans le cadre de l'épidémie de covid-19

Commune - Coopération intercommunale - Collectivité locale - Département - Région - Santé publique - Maladie - Épidémie

Ordonnance du 13 mai 2020 fixant les délais applicables à diverses procédures pendant la période d'urgence sanitaire

Formalité administrative - Prestation sociale - Partenaires sociaux - Santé publique - Maladie - Épidémie

Ordonnance du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l'ordre administratif

Juridiction - Droit public - Maladie - Santé publique - Épidémie

Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises pour faire face à l'épidémie de covid-19 en matière de solidarités et de santé

Hôpital - Prestation sociale - Profession médicale - Santé publique - Maladie - Épidémie

Déconfinement : le rapport Castex rendu public

Le rapport de Jean Castex, rendu public le 11 mai 2020, présente un projet de plan national d'action pour la sortie du confinement. En raison du niveau élevé d'incertitudes scientifiques, le rapport appelle à la plus grande prudence lors du déconfinement.

En bref

Coronavirus : le temps du déconfinement

La France s'est engagée dans une levée progressive des mesures de confinement strict le 11 mai 2020. Notre dossier pour suivre les mesures qui accompagnent le "déconfinement".

Dossier

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 8 mai 2020 - Réunion d'installation des conseils municipaux et des établissements publics de coopération communale

Rapport

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