Polluant

Polluant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La lutte contre la prolifération des algues vertes en Bretagne - La nécessité d'un effort constant. Première enquête de suivi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes  ;  Chambres régionales et territoriales des Comptes

Remis le 

Cadres de gestion de la contamination par les PFAS (substances perfluoroalkyles ou polyfluroalkyles) des matières fertilisantes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Kosuth  ;  Céline Schmidt  ;  Laurent Wendling  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les politiques publiques de santé environnementale - Les particules fines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Arambourou  ;  Aurore Lambert  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Alice Robinet  ;  Mathilde Viennot  ;  Marc Fasan  ;  Titouan Lino  ;  Haut Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Les politiques publiques de santé environnementale - Les PFAS

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Arambourou  ;  Aurore Lambert  ;  Emmanuelle Prouet  ;  Alice Robinet  ;  Mathilde Viennot  ;  Marc Fasan  ;  Titouan Lino  ;  Haut Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Rapport (...) sur les impacts des plastiques sur la santé humaine - Compte-rendu de l'audition publique du 17 octobre 2024 et de la présentation des conclusions du 14 novembre 2024

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bolo  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur "la Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Hervé Gillé  ;  Sénat

Remis le 

L'exposome, un défi scientifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Villani  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Pollution plastique : une bombe à retardement ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bolo  ;  Angèle Préville  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Mir  ;  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les filières REP - Responsabilité élargie des producteurs en matière de prévention et de gestion des déchets générés par leurs produits

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Vernier  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Les politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air - Enquête demandée par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Inventaire et valorisation des schlamms en Moselle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Vaulont  ;  Benoît Legait  ;  Didier Pillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

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