Expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée – Bilan intermédiaire 2018

Glossaire
Introduction

I. La mise en oeuvre de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée

I.A. Stratégie et indicateurs de la suppression de la privation d’emploi sur les territoires
I.A.1. La dynamique d’atteinte de l’exhaustivité
I.A.1.a. Les acteurs de l’exhaustivité
I.A.1.b. L’accueil des PPDE du territoire
I.A.1.c. La mise en oeuvre de la production d’emplois
I.A.1.d. Un fonctionnement contracyclique
I.A.1.e. La responsabilité territoriale du plein emploi volontaire
I.A.2. Les indicateurs de l’expérimentation pour la suppression de la privation d’emploi

I.B. Le cadre de l’exhaustivité : l’emploi supplémentaire
I.B.1. Le concept de l’emploi supplémentaire
I.B.2. Le pilotage territorial de la supplémentarité de l’emploi
I.B.2.a. Les critères de la supplémentarité de l’emploi
I.B.2.b. Deux grandes logiques de validation des activités

Conclusion : La mise en oeuvre de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée

II. Les composantes économiques de l’expérimentation et les recettes générées

II.A. La méthode de calcul des économies et recettes
II.A.1. L’application d’un coefficient de réduction
II.A.2. L’unité de mesure des économies et recettes : l’équivalent temps plein conventionné annuel

II.B. Le coût de la mise en oeuvre de l’emploi supplémentaire
II.B.1. Le besoin de financement des Entreprises à but d’emploi (EBE)
II.B.1.a. Le besoin de financement des EBE par ETP conventionné contractuel moyen en 2017
II.B.1.b. Le modèle économique des EBE
II.B.1.c. L’enjeu du management des EBE
II.B.2. Le besoin de financement du Comité local pour l’emploi
II.B.3. Le besoin de financement d’un Territoire zéro privation d’emploi

II.C. L’activation des dépenses passives, une promesse de développement
II.C.1. Les recettes individualisables
II.C.1.a. sur les salariés conventionnés
II.C.1.b. sur les salariés non-conventionnés en EBE
II.C.1.c. sur les salariés des CLE
II.C.1.d. sur les salariés du Fonds d’expérimentation
Conclusion : recettes individualisables
II.C.2. Les économies individualisables

II.D. Les coûts évités par la suppression de la privation d’emploi

Conclusion : Activation des dépenses passives

III. L’impact du projet sur la dynamique territoriale

III.A. L’impact de la méthode sur les coopérations territoriales
III.A.1. Des synergies d’acteurs renouvelées DIRECCTE, Pôle emploi, Commune, intercommunalité
III.A.2. La complémentarité de l’offre de services des EBE avec les acteurs locaux
III.A.2.a. avec des acteurs locaux
III.A.2.b. avec les collectivités
III.A.2.c. avec l’ESS et en particulier l’IAE

III.B. L’accélération des politiques publiques
III.B.1. Le bénéfice du projet au service des politiques publiques
III.B.2. L’impact du projet sur la réduction du chômage de longue durée
III.B.3. Deux exemples : l’accès à la formation et la transition écologique
III.B.3.a. L’accès à la formation
III.B.3.b. La transition écologique

III.C. L’impact du projet sur l’économie
III.C.1. Par la consommation des salariés
III.C.2. Par la consommation des EBE
III.C.3. Par la complémentarité de l’offre des EBE pour l’économie locale
Conclusion : Impact du projet sur l’économie

III.D. Analyse de l’impact de l’expérimentation à l’échelle territoriale

Perspectives