Banque de données

Banque de données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Anne Le Hennanf, ministre déléguée, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique, à France Info le 26 novembre 2025, sur le site chinois SHEIN, l'intelligence artificielle, la plateforme de Streaming KICK, le harcèlement en ligne et les ingérences étrangères.

Interview

Interview de Mme Clara Chappaz, ministre déléguée, chargée de l’intelligence artificielle et du numérique, à BFM Business le 11 juin 2025, sur VivaTech, l'hébergement de données, la souveraineté numérique et l'intelligence artificielle.

Interview

Rapport de mission relative à la mise en œuvre du règlement européen établissant des règles harmonisées sur l'intelligence artificielle ("template")

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alexandra Bensamoun  ;  Lionel Ferreira  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Fédérer les acteurs de l'écosystème pour libérer l'utilisation secondaire des données de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Marchand-Arvier  ;  Stéphanie Allassonnière  ;  Aymeril Hoang  ;  Anne-Sophie Jannot  ;  Émilie Fauchier-Magnan  ;  Julien Fradel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Avis du Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires (COVARS) du 26 juin 2024 sur le développement, la gouvernance et l'accès aux bases de données de santé humaine en anticipation des crises sanitaires

Avis

Auteur(s) :  Comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'accès aux données privées : une nouvelle ressource pour l'Institut national de la statistique et des études économiques ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sala  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er juin 2023

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le 

Perspectives d'évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Kosuth  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le 

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur la stratégie d'accélération de la santé numérique, le 18 octobre 2021.

Conférence de presse

Agence du patrimoine immatériel de l’État : rapport d'activité 2018 - Le patrimoine immatériel public : une ressource pour moderniser et créer la valeur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Mobilisation globale dans le cadre de la stratégie d'accélération de la santé numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Robert Picard  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

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