Mutualité sociale agricole

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion de la mutualité sociale agricole dans la perspective de son renouvellement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Céline Perruchon ; Christian Dubosq ; Christine Branchu ; Anne Bellancourt ; Naïda Drif ; Patrice Guillet ; Céline Frackowiak ; Frédérique Bredin ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Inspection générale des finances

Remis le 15 avril 2022

La mutualité sociale agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 26 mai 2020

Mission relative à la gestion du Service de l’Allocation de solidarité aux personnes âgées (SASPA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bruno Drolez ; Vincent Maymil ; Jean-Marie Palach ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 15 juin 2019

Les relations des entreprises avec les organismes de protection sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 15 juillet 2017

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA dans la perspective de son renouvellement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Delphine Corlay ; Dorothée Imbaud ; Alexandre Pascal ; Dominique Riffard ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 16 mai 2016

L'accueil social sur les exploitations agricoles et l'affiliation au régime agricole

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Didier Garnier ; Jean-Claude Bessemoulin ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 15 avril 2015

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 septembre 2014, condamnant les saccages et destructions par incendie de bâtiments publics à Morlaix (Finistère).

Communiqué

20 septembre 2014

Conseil des ministres du 3 juin 2014. Introduction du vote électronique par internet pour les élections des délégués cantonaux de la Mutualité sociale agricole.

Communiqué

3 juin 2014

Evaluation des indicateurs de maîtrise des risques dans cinq conventions d'objectifs et de gestion

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Vincent Maymil ; Alexandre Pascal ; Philippe Mallet ; Bruno Zelioli ; Lionel Cadet ; Inspection générale des affaires sociales ; Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale