Disponible en ligne :
Pour lire les formats PDF et ePub vous avez besoin d’un lecteur adapté.
Le Haut Conseil pour le climat (HCC) est un organisme indépendant chargé d'évaluer l'action publique en matière de climat. Il a notamment pour mission de rendre, chaque année, un rapport sur le respect de la trajectoire de baisse des émissions de gaz à effet et sur la bonne mise en oeuvre des politiques de réduction de ces émissions.
Le rapport annuel 2024 "Tenir le cap de la décarbonation, protéger la population" analyse les émissions de gaz à effet de serre, le respect des budgets carbone, les impacts du changement climatique sur la dernière décennie et les besoins d'adaptation. Il présente l'évaluation du cadre de l'action publique en France, des leviers pour l'action climatique nationale et internationale, ainsi que ses recommandations pour améliorer l'action publique en matière de climat.
RÉSUMÉ EXÉCUTIF
1 IMPACTS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET BESOINS D'ADAPTATION
MESSAGES CLÉS
RECOMMANDATIONS : CONNAÎTRE ET ANTICIPER LES IMPACTS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
1.1 IMPACTS EMBLÉMATIQUES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
1.1.1 ACCROISSEMENT DU STRESS CLIMATIQUE ET DES ÉVÉNEMENTS EXTRÊMES AU COURS DES DERNIÈRES ANNÉES
1.1.2 CONSÉQUENCES DES PERTURBATIONS DU CYCLE DE L'EAU EN FRANCE
1.2 VULNÉRABILITÉS CLÉS ET BESOINS D'ADAPTATION
1.2.1 ÉVALUER LES BESOINS D'ADAPTATION D'UNE FRANCE À 4° C
1.2.2 VULNÉRABILITÉS ET BESOINS D'ADAPTATION DES POPULATIONS
1.2.3 LEVIERS TRANSVERSAUX POUR L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
1.3 NOTES ET RÉFÉRENCES DU CHAPITRE 1
2 SUIVI DES ÉMISSIONS NATIONALES ET RESPECT DES BUDGETS CARBONE
MESSAGES CLÉS
2.1 ÉMISSIONS TERRITORIALES
2.1.1 SUIVI DES ÉMISSIONS TERRITORIALES
2.1.2 CONTEXTUALISATION DE L'ÉVOLUTION CONSTATÉE ENTRE 2022 ET 2023
2.2 RESPECT DU BUDGET CARBONE
2.2.1 SUIVI DU 2e BUDGET CARBONE DE LA SNBC 2 (2019-2023)
2.2.2 SUIVI DE LA TRAJECTOIRE D'ÉMISSIONS JUSQU'À 2030
2.3 EMPREINTE CARBONE ET ÉCHANGES INTERNATIONAUX
2.4 ANNEXES DU CHAPITRE 2
2.4.1 PRINCIPE ET MÉTHODOLOGIE D'AJUSTEMENT DES BUDGETS CARBONE
2.4.2 VALEUR DES BUDGETS CARBONE DE LA SNBC 2 AJUSTÉS CALCUL 2024
2.5 NOTES ET RÉFÉRENCES DU CHAPITRE 2
3 SUIVI DES ÉMISSIONS ET DES POLITIQUES PUBLIQUES PAR SECTEUR
3.1 TRANSPORTS
MESSAGES CLÉS
RECOMMANDATIONS : ACCÉLÉRER LA DÉCARBONATION DES TRANSPORTS
3.1.1 ANALYSE DES ÉMISSIONS ET RESPECT DES OBJECTIFS
3.1.2 SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR
3.2 AGRICULTURE
MESSAGES CLÉS
RECOMMANDATIONS : INTÉGRER LES POLITIQUES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
3.2.1 ANALYSE DES ÉMISSIONS ET RESPECT DES OBJECTIFS
3.2.2 SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR
3.3 INDUSTRIE ET DÉCHETS
MESSAGES CLÉS
RECOMMANDATIONS : TENIR ET ÉLARGIR LES ENGAGEMENTS DE DÉCARBONATION DE L'INDUSTRIE
3.3.1 ANALYSE DES ÉMISSIONS ET RESPECT DES OBJECTIFS
3.3.2 SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR
3.4 BÂTIMENT
MESSAGES CLÉS
RECOMMANDATIONS : INTÉGRER LES BESOINS DE RÉNOVATIONS PERFORMANTES DES BÂTIMENTS EN COMPLÉMENT DES CHANGEMENTS DE MODE DE CHAUFFAGE
3.4.1 ANALYSE DES ÉMISSIONS ET RESPECT DES OBJECTIFS
3.4.2 SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR
3.5 ÉNERGIE
MESSAGES CLÉS
RECOMMANDATIONS : PRIORISER LA SOBRIÉTÉ ET LE DÉPLOIEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES À COURT TERME
3.5.1 ANALYSE DES ÉMISSIONS ET RESPECT DES OBJECTIFS
3.5.2 SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR
3.6 FORÊT-BOIS, UTILISATION DES TERRES
MESSAGES CLÉS
RECOMMANDATIONS : DÉFINIR ET METTRE EN OEUVRE UN PLAN D'AMPLEUR DE RENOUVELLEMENT FORESTIER ET DE STOCKAGE DE CARBONE DANS LES SOLS ET LA BIOMASSE AGRICOLES
3.6.1 ANALYSE DES ÉMISSIONS ET RESPECT DES OBJECTIFS
3.6.2 SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR
3.7 ANNEXES DU CHAPITRE 3
3.8 NOTES ET RÉFÉRENCES DU CHAPITRE 3
4 CADRE D'ACTION PUBLIQUE
MESSAGES CLÉS
RECOMMANDATIONS : CONSOLIDER RAPIDEMENT LE CADRE D'ACTION PUBLIQUE CLIMATIQUE
4.1 APPRÉCIATION D'ENSEMBLE DU CADRE D'ACTION PUBLIQUE
4.1.1 STRATÉGIE ET GOUVERNANCE
4.1.2 POLITIQUE ÉCONOMIQUE
4.1.3 FREINS ET LEVIERS
4.1.4 ADAPTATION
4.1.5 TRANSITION JUSTE
4.2 ÉVOLUTION DES POLITIQUES CLIMATIQUES ET DE LEUR PILOTAGE
4.2.1 GOUVERNANCE ET PILOTAGE
4.2.2 DISPOSITIF LÉGISLATIF
4.2.3 3e STRATÉGIE NATIONALE BAS¬CARBONE
4.2.4 3e PLANIFICATION PLURIANNUELLE DE L'ÉNERGIE
4.2.5 3e PLAN NATIONAL D'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
4.3 ANNEXES DU CHAPITRE 4
4.3.1 GRILLES D'ÉVALUATION DU CADRE D'ACTION PUBLIQUE
4.3.2 SUIVI DES RECOMMANDATIONS
4.3.3 BILAN DE LA PREMIÈRE MANDATURE DU HAUT CONSEIL POUR LE CLIMAT
4.4 NOTES ET RÉFÉRENCES DU CHAPITRE 4
5 ACTION CLIMATIQUE INTERNATIONALE
5.1 AVANCÉES AU NIVEAU INTERNATIONAL
MESSAGES CLÉS
RECOMMANDATIONS : OEUVRER À UNE CRÉDIBILITÉ ET À UNE TRANSPARENCE ACCRUES DES ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX ET AU RENFORCEMENT DU SOUTIEN AUX PAYS EN DÉVELOPPEMENT
5.1.1 RÉSULTATS DE LA COP28
5.1.2 ATTENDUS FINANCIERS DE LA COP29
5.1.3 RAPPORTAGE ET QUALITÉ DES ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX
5.1.4 APPRÉCIATION DE L'ACTION CLIMATIQUE INTERNATIONALE DE LA FRANCE
5.2 ÉVOLUTION DU CADRE CLIMATIQUE EUROPÉEN ET ENJEUX POUR LA FRANCE
MESSAGES CLÉS
RECOMMANDATIONS : DÉFINIR UNE POSITION AMBITIEUSE ET CONSTRUCTIVE POUR L'ACTION CLIMATIQUE EUROPÉENNE POST-2030
5.2.1 LE PACTE VERT EUROPÉEN : DÉVELOPPEMENT D'UN CADRE D'ENVERGURE POUR UNE EUROPE CLIMATIQUEMENT NEUTRE À 2050
5.2.2 ENGAGER LA MISE EN OEUVRE NATIONALE ET LES MOYENS POUR CONCRÉTISER LE PACTE VERT
5.2.3 POUR AVANCER, PLUSIEURS QUESTIONS IMPORTANTES DOIVENT IMPÉRATIVEMENT ÊTRE TRAITÉES
5.2.4 APPRÉCIATION DE L'ACTION CLIMATIQUE EUROPÉEN DE LA FRANCE
5.3 NOTES ET RÉFÉRENCES DU CHAPITRE 5
LISTE DES PRINCIPAUX SIGLES ET ABRÉVIATIONS
REMERCIEMENTS DU HAUT CONSEIL POUR LE CLIMAT
QU'EST CE QUE LE HCC ?
LES MEMBRES DU HAUT CONSEIL POUR LE CLIMAT
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 236 pages
- Édité par : Haut Conseil pour le climat
