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Bas carbone

Bas carbone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Électrification du transport routier de marchandises - Accompagner les transporteurs dans leur projet d'électrification en conciliant besoins opérationnels et prévention des risques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor  ;  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport annuel 2025 du Haut Conseil pour le climat - Relancer l'action climatique face à l'aggravation des impacts et à l'affaiblissement du pilotage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Évaluation ex-post de l'impact carbone des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation  ;  Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Évaluation de l'adéquation et l'efficacité des outils au service de la rénovation énergétique des bâtiments du secteur tertiaire marchand

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Hascoët  ;  Hélène Le Du  ;  Stéphane Molinier  ;  Alain Neveu  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Évaluation de la pertinence d'un prix de vente minimum et leviers permettant de limiter l'impact environnemental du transport aérien

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Lefevre  ;  Philippe Ayoun  ;  Mouad El Issami  ;  Quentin Bolliet  ;  Sophie Maillard  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Alimentation et élevages : externalités positives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Chabanet  ;  Charles Pujos  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport annuel 2024 du Haut Conseil pour le climat - Tenir le cap de la décarbonation, protéger la population

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Évaluation annuelle de la mise en œuvre des mesures prévues par la loi climat et résilience

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport annuel 2024 du Haut Conseil pour le climat - Accélérer la transition climatique avec un système alimentaire bas carbone, résilient et juste

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Les enjeux économiques de la transition vers la neutralité carbone

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Remis le 

Évaluation des fonds carbone mis en place par les collectivités territoriales

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Philizot  ;  Sophie Mougard  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

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