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Après New York (2017) et Lisbonne (2022), la France et le Costa Rica co-organisent la 3ème Conférence des Nations Unies sur l’Océan (UNOC3) à Nice du 9 au 13 juin 2025.
Une délégation de sept députés de la commission des affaires étrangères s'est donc rendue à Nice pour prendre part à cet évènement et soutenir la coalition parlementaire en faveur de la protection des océans. Elle a pu mener une série d'entretiens avec des parlementaires de tous les continents, le ministre des affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, des scientifiques et experts, des personnalités du secteur maritime ainsi que des représentants d'organisations non gouvernementales.
Ce rapport rend compte des constats dressés lors de ce déplacement.
INTRODUCTION
I. L'EXPLOITATION CROISSANTE DES EAUX INTERNATIONALES : ENTRE CONVOITISE ET ENCADREMENT
A. UN CADRE JURIDIQUE INTERNATIONAL COMPLEXE
B. UN MILIEU MARITIME PORTEUR DE RICHESSES
1. L'économie bleue, secteur majeur à l'échelle de la planète
a. Un secteur de taille pour l'économie mondiale, particulièrement important au sein des économies en développement
b. Les perspectives et opportunités de financement
c. Le cas français
2. Le potentiel des grands fonds marins
C. UN ÉCOSYSTÈME MARITIME FRAGILE ET MENACÉ
1. Le défi de la pollution plastique
a. Une urgence en Méditerranée
b. Les territoires d'outre-mer en première ligne face à la pollution plastique
c. Un volume alarmant : l'ampleur mondiale de la pollution plastique
2. Les risques liés à la pollution chimique, péril invisible
II. LA TROISIÈME CONFÉRENCE DES NATIONS UNIES SUR L'OCÉAN DE NICE : UN RENDEZ-VOUS ESSENTIEL POUR LA GOUVERNANCE DES OCÉANS ET DES ENJEUX MARITIMES
A. LE PLUS GRAND SOMMET SUR L'OCÉAN JAMAIS ORGANISÉ À AUSSI HAUT NIVEAU POLITIQUE
1. Un volet officiel réussi
2. Un volet parlementaire non moins important
B. LA MISE EN LUMIÈRE DES DÉFIS DE LA PRÉSERVATION DES MILIEUX MARINS
1. Une intégration à part entière de l'océan à l'agenda climatique mondial
2. Un renforcement du rôle de la science et de l'innovation
C. DES RÉSULTATS MANIFESTES POUR LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE MAIS AUSSI LA FRANCE
1. Des progrès significatifs à l'échelle internationale
a. Un soutien manifeste à l'aboutissement du processus de ratification de BBNJ
b. Une mobilisation des financements pour l'ODD 14 et l'économie bleue
2. La France au centre des négociations mondiales sur l'océan
3. De la pollution plastique aux aires marines protégées : des défis restant à relever
a. Des progrès mesurés pour un traité plastique ambitieux
b. Des annonces concernant les aires marines protégées qui peinent à satisfaire
EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES PAR LA DÉLÉGATION DE LA COMMISSION APPRÉCIATION COMPLÉMENTAIRE PORTÉE À TITRE PERSONNEL PAR M. PIERRE-YVES CADALEN (LFI-NFP)
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 57 pages
- Édité par : Assemblée nationale
- Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
- Numéro dans la série : 1689