Ressource sous marine

Ressource sous marine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le déplacement d'une délégation de la commission à Nice, à l'occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l'océan, du 8 au 10 juin 2025

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Fuchs  ;  Pascale Got  ;  Alexandra Masson  ;  Hervé Berville  ;  Pierre-Yves Cadalen  ;  Jean-Louis Roumégas  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à l'avenir de la gouvernance de la pêche française au service d'une gestion partagée de la ressource halieutique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Buchou  ;  Damien Girard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Interview de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer, à Radio J le 6 juin 2023 sur la loi sur la réforme des retraites, la journée mondiale des océans et la protection de l’espace maritime.

Interview

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information flash, créée le 18 octobre 2022, sur les fonds marins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Lysiane Métayer  ;  Aurélien Saintoul  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Mission sur les biotechnologies marines durables

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Raynald Vallée  ;  Denis Mehnert  ;  Vincent Steinmetz  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur « l'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Teva Rohfritsch  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur les enjeux du sommet de Brest sur la protection des océans, Paris, 28 janvier 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur les grandes lignes de la stratégie française relative à l'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins, Sénat, 18 janvier 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, à l'occasion de l'inauguration du bateau Alfred Merlin du Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM), Marseille le 1er juillet 2021.

Conférence de presse

1er juillet 2021

Quelle pêche durable en mer face au changement climatique ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Louis Joseph  ;  Gérard Romiti  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 17 mars 2021. Les réformes prioritaires du ministère de la mer.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur Mers et océans : quelle stratégie pour la France ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Melenchon  ;  Joachim Son-Forget  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

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