Pollution de la mer

Pollution de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la puissance maritime de la France, à La Rochelle le 5 novembre 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le déplacement d'une délégation de la commission à Nice, à l'occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l'océan, du 8 au 10 juin 2025

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Fuchs  ;  Pascale Got  ;  Alexandra Masson  ;  Hervé Berville  ;  Pierre-Yves Cadalen  ;  Jean-Louis Roumégas  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie, sur l'amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 concernant la prévention de la pollution des mers, à l'Assemblée nationale le 17 juin 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la protection des océans, à Nice le 10 juin 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la protection des océans, à Monaco le 8 juin 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie, sur la décarbonation de l'industrie et la prévention de la pollution des mers, au Sénat le 2 juin 2025.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, Premier ministre, sur la politique du Gouvernement dans le domaine de la mer à l'occasion du Comité interministériel de la mer, Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) le 26 mai 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi autorisant la ratification d'une résolution portant amendement de l'article 6 du protocole de Londres de 1996 à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières, à l'Assemblée nationale le 10 avril 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les interventions territoriales de l'État au titre du plan Chlordécone IV et du plan Sargasses 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas Sansu  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conférence de presse de Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée, chargée du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets, la modernisation du régime des fonds d'investissement alternatifs, la préparation de la saison des feux de forêts et les élections législatives, Paris le 3 juillet 2024.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 3 juillet 2024. Prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des Outre-mer, sur la lutte contre les sargasses aux Antilles, à Paris le 1er août 2022.

Déclaration

1er août 2022

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