Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Alain Apostolo ; Dominique Dodu ; Conseil général de l'environnement et du développement durable
Remis le 15 mars 2009
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Magali Brabant ; Philippe Pascal ; Vincent Susplugas ; Inspection générale des finances
Rapport officiel
Auteur(s) : Hervé Gaymard ; Ministère de la culture et de la communication
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Catherine Vautrin ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Remis le 12 mars 2009
Auteur(s) : Yves Krattinger ; Jacqueline Gourault ; Sénat
Remis le 11 mars 2009
Auteur(s) : Joseph Giroud ; Conseil économique, social et environnemental
Auteur(s) : Jean-Claude Mignon ; Assemblée nationale
Remis le 10 mars 2009
Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Claude Etienne ; Geneviève Fioraso ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Auteur(s) : Dominique Baert ; Gaël Yanno ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Auteur(s) : Fabienne Keller ; Premier ministre
Avis
Auteur(s) : Monique Bourven ; Yves Zehr ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 6 mars 2009
Auteur(s) : Fatiha Benatsou ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 5 mars 2009
