Les derniers rapports publics

Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français en 2006 - Résultats

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Reyreaud  ;  Anne-Gaëlle Venier  ;  Pierre Parneix  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Dispositif de veille sanitaire mis en place par l'Institut de veille sanitaire dans le cadre de la Coupe du monde de rugby, France, 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Vers des systèmes de production agricoles moins consommateurs en eau : des orientations pour la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Femenias  ;  Alain Gilot  ;  Patrick Brun  ;  Alain Roux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La répartition des prélèvements obligatoires entre générations et la question de l'équité intergénérationnelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Rapport d'information (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la crise financière internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

La création d'un patrimoine d'affectation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Xavier de Roux  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère de la justice  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme et aux Services

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport évaluant la mise en oeuvre de la réforme de la taxe professionnelle (application de l'article 85 de la loi n°2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006) remis par le Gouvernement au Parlement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

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Rapport final de la mission sur le développement de l'aquaculture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Tanguy  ;  Philippe Ferlin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les taux réduits de TVA

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale

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Investigation de cas groupés de coqueluche dans des écoles du Vaucluse, mai-juin 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

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