Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Alain Saubert ; Conseil économique et social
Remis le 25 mars 2008
Auteur(s) : Pierre Simon ; Conseil économique et social
Rapport officiel
Auteur(s) : Guy Vallancien ; François Aubart ; Philippe Cuq ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Rapport d'étude, Rapport officiel
Auteur(s) : Daniel Lebegue ; André-Jean Guerin ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
Remis le 21 mars 2008
Auteur(s) : Pierre Chassigneux ; Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales
Remis le 20 mars 2008
Auteur(s) : Conseil des prélèvements obligatoires
Auteur(s) : Alain Bauer ; Présidence de la République ; Premier ministre
Auteur(s) : Jean Martin ; Sophie-Justine Liber ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remis le 19 mars 2008
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme
Remis le 18 mars 2008
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 17 mars 2008
Auteur(s) : Jean-Marie Colombani ; Présidence de la République ; Premier ministre
Auteur(s) : Commission pour la rémunération de la copie privée
Remis le 14 mars 2008
