Les derniers rapports publics

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF le 21 septembre 2001 - Rapport sur la phase d'inclusion de la cohorte des travailleursde l'agglomération toulousaine (cohorte santé AZF)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eloi Diene  ;  Christine Cohidon  ;  Mathieu Carton  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences à un an dans la population des travailleurs et des sauveteurs de l'agglomération toulousaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Performance, incitations et gestion publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Michel Mougeot  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

La sécurisation des parcours professionnels

Avis

Auteur(s) :  Edith Arnoult-Brill  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les dotations en capital pour les jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Boissard  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome I : données générales, nationales, régionales et départementales - Année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le 

Les comptes de transports en 2006 - 44ème rapport de la Commission des comptes de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2007

Perceptions et perspectives du dialogue social dans les collectivités territoriales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Fanny Cahuzac  ;  Emilie Beauvois  ;  Aymée Roge  ;  Cécile Laville  ;  Lucie Darbousset  ;  Claire Uzan  ;  Judith McKee  ;  Grégoire Charbaut  ;  Christophe Heriard  ;  Jacques Henry  ;  Christophe Lepage  ;  Antoine Marette  ;  Alexis Baron  ;  Alexis Boudard  ;  Pierre Barry  ;  Philippe Huthwohl  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le  1er juin 2007

Rapport annuel 2006 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Remis le  1er juin 2007

Rapport sur la résilience des réseaux de télécommunications

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Technologies de l'Information  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er juin 2007

L'emploi des étudiants dans les bibliothèques de l'enseignement supérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Perrin  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2007

Haut de page