Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Consulter nos sélections de rapports publics

En savoir plus

Abonnement RSS

Société - Population

Congolais et Sénégalais en France face et au regard du droit

Auteur(s) : Camille Kuyu Mwissa - Ibra Ciré N'Diaye - Etienne Le Roy - Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice - Laboratoire d'Anthropologie juridique (Paris)

Date de remise :

Sécurité

Rapport d'activité 1998 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Médiations judiciaires : témoignages de praticiens avertis

Auteur(s) : Julie Joly-Hurard - Pierre Catala - Alain Ghozi - Centre d'Études des Modes alternatifs de Règlement des Conflits (Paris) - Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice

Date de remise :

Environnement

L'avenir de la forêt de Fontainebleau

Auteur(s) : Jean Dorst - Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Date de remise :

Société - Population

Une société pour tous les âges : rapport

Auteur(s) : Michel Thierry - Jean-Marie Palach - Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date de remise :

Relations internationales

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999

Auteur(s) : Xavier de Villepin - Paulette Brisepierre - Michel Pelchat - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le développement de l'actionnariat salarié

Auteur(s) : Jean Cherioux - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Emploi - Travail

La Lutte contre le travail illégal : rapport d'activité 1998

Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Lutte contre le Travail illégal

Date de remise :

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse. Tome I et II

Auteur(s) : Christophe Caresche - Raymond Forni - Assemblée nationale

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône. Tome I et II

Auteur(s) : Michel Vauzelle - Jean-Louis Fousseret - Assemblée nationale

Date de remise :

Emploi - Travail

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les lignes directrices pour l'emploi en 2000

Auteur(s) : Alain Barreau - Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Date de remise :