Républiquefrançaise
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil national de l'alimentation
Remis le 2 février 2023
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Cyril Pellevat ; Sénat. Commission des affaires européennes
Auteur(s) : Céline Brulin ; Charles Guené ; Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Rapport officiel
Auteur(s) : Emmanuel Razous ; Marjorie Obadia ; Aurélie Pretat ; Audrey Farrugia ; Werner Gagneron ; Jérôme Letier ; Donatien Le Vaillant ; Benoît Chatard ; Jean-Jacques Herlem ; Gilbert Mabecque ; Catherine Ashworth ; Jean-François Lelièvre ; Olivier Paquette ; Inspection générale de la justice ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de la police nationale
Remis le 1er février 2023
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Nicole Dubré-Chirat ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des enfants
Remis le 31 janvier 2023
Auteur(s) : France Compétences
Remis le 30 janvier 2023
Auteur(s) : Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations intervenues du Fait des Législations antisémites en Vigueur pendant l'Occupation
Auteur(s) : Odile Schwerer ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable
Remis le 26 janvier 2023
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Farida Belkhir ; Christine Branchu ; Inspection générale des affaires sociales
Avis
Auteur(s) : Cécile Claveirole ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 25 janvier 2023
