Les derniers rapports publics

Mission sur la valorisation et l'optimisation des outils fonciers pour la protection et la restauration de la biodiversité - Efficacité et attractivité de l'obligation réelle environnementale (ORE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Landel  ;  Maryline Simoné  ;  François Vauglin  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

L'héritage des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, au plan éducatif ; modalités et conditions de réussite du legs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Micheletti  ;  Éric Journaux  ;  Jean-Marc Serfaty  ;  Pierre Seban  ;  Perrine Dufoix  ;  Rachid Azzouz  ;  Fabrice Poli  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Cour de cassation - Rapport annuel 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour de cassation

Remis le 

Autorité de la concurrence - Rapport annuel 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Benoît Cœuré  ;  Autorité de la concurrence

Remis le 

Pertinence et efficience des dépenses de radiologie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  Thomas Cargill  ;  Jeanne Mazière  ;  Gauthier Jacquemin  ;  Adrien Hairault  ;  Fantine Joannes  ;  Yann-Gaël Amghar  ;  Pierre-Louis Bras  ;  Cloé Chapelet  ;  Emmanuelle Michaud  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Potentiel et limites au développement du dessalement de l'eau de mer en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pascal  ;  Patrick Roux  ;  Frédéric Saudubray  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Pertinence et efficience des dépenses de biologie médicale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thomas Cargill  ;  Jeanne Mazière  ;  Gauthier Jacquemin  ;  Adrien Hairault  ;  Fantine Joannes  ;  François Auvigne  ;  Yann-Gaël Amghar  ;  Pierre-Louis Bras  ;  Cloé Chapelet  ;  Emmanuelle Michaud  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Revue nationale stratégique 2025

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale

Remis le 

Rapport sur l'évolution de l'open data des décisions de justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Ludet  ;  Ministère de la justice

Remis le 

L'ANR soutient la recherche dans sa diversité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de la recherche

Remis le 

Mission flash - Création d'une "banque de la rénovation"

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yannick Borde  ;  Amel Gacquerre  ;  Marianne Margaté  ;  Kosta Kastrinidis  ;  Danielle Dubrac  ;  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique  ;  Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Remis le 

Crise de l'agriculture biologique française : conjoncturelle ou structurelle ? L'enjeu de la compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Berlizot  ;  Claude Ronceray  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

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