Les derniers rapports publics

Les modèles économiques des opérateurs du spectacle vivant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benoît Paumier  ;  Philippe Nicolas  ;  Nicolas Orsini  ;  Mathys Bodelet  ;  Lucie McKenna  ;  Nathan Rouff  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

La société numérique française : comprendre les freins psychosociaux à l'usage du numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lucie Brice Mansencal  ;  Nolwenn Paquet  ;  Jérôme Clerget  ;  Matthieu Serreau  ;  Pascal Plantard  ;  Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie

Remis le 

Évaluation de la tarification minimale des frais de livraison de livres imprimés neufs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture

Remis le 

Campagne nationale de mesure de l'occurrence de composés émergents dans les eaux destinées à la consommation humaine - PFAS et US-PFAS - Rapport d'appui scientifique et technique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Des outils financiers pour la transition agroécologique - Paiement pour services environnementaux et mesures agroenvironnementales et climatiques : quelles complémentarités et, le cas échéant, quelle articulation ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie Isabelle  ;  François Moreau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Le traitement de données à caractère personnel "gestion de l'information et prévention des atteintes à la sécurité publique" - Rapport du référent national

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le 

Rapport à la Commission des comptes de la sécurité sociale - Résultats 2024, prévisions 2025 et 2026

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

La Fondation 30 Millions d'Amis - Exercices 2019 à 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le prix de l'électricité, la compétitivité des entreprises et l'action de l'État

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bolo  ;  Maxime Laisney  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

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Rapport d'évaluation des unités de recherche - Centre pour l'épidémiologie et la santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérenger Cernon  ;  Olga Givernet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la place des femmes dans les sciences

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Do Aeschlimann  ;  Jocelyne Antoine  ;  Laure Darcos  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

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