Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christine Le Nabour ; Sébastien Peytavie ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 9 juillet 2025
Auteur(s) : Nathalie Colin-Oesterlé ; Anne Stambach-Terrenoir ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des enfants
Auteur(s) : Pascale Bordes ; Stéphane Mazars ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Auteur(s) : Patricia Demas ; Anne-Sophie Romagny ; Anne Souyris ; Sénat. Commission des affaires sociales
Auteur(s) : Jean-François Rapin ; Laurent Somon ; Thomas Dossus ; Sénat. Commission des finances
Auteur(s) : Florence Blatrix Contat ; Sénat. Commission des finances
Auteur(s) : Anne-Catherine Loisier ; Serge Mérillou ; Sénat. Commission des affaires économiques
Auteur(s) : Jean-Luc Ruelle ; Mickaël Vallet ; Édouard Courtial ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Auteur(s) : Agnès Evren ; Laure Darcos ; Pierre Ouzoulias ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Auteur(s) : Vincent Delahaye ; Sénat. Commission des finances
Avis
Auteur(s) : Kenza Occansey ; Conseil économique, social et environnemental
Rapport d'activité
Auteur(s) : Catherine Becchetti-Bizot ; Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
