Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Catherine de Menthière ; Gilles Crosnier ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 10 septembre 2025
Auteur(s) : Direction des Affaires civiles et du Sceau
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Isabelle Diaz ; Laure Tourjansky ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable
Auteur(s) : Céline Couderc-Obert ; Stéphane Hocquet ; Michel Pascal ; Stéphanie Mouriaux ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Auteur(s) : Commission des infractions fiscales
Auteur(s) : Christophe Duchamp ; Cyril Milleret ; Olivier Gimenez ; Muséum national d'histoire naturelle
Auteur(s) : Denis Beau ; Banque de France
Remis le 9 septembre 2025
Auteur(s) : Loïc Dombreval ; Catherine Garreta ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable
Remis le 8 septembre 2025
Auteur(s) : Jérôme Petitguyot ; Maryline Simoné ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable
Rapport officiel
Auteur(s) : Nadia Bouyer ; Xavier Lépine ; Ministère du logement
Auteur(s) : Cour des comptes
