Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Délégation ministérielle à la santé mentale et à la psychiatrie
Remis le 7 octobre 2024
Auteur(s) : Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Remis le 3 octobre 2024
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil constitutionnel
Auteur(s) : Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Rapport officiel
Auteur(s) : Antoine Bozio ; Etienne Wasmer ; Sophie Maillard ; Nicolas Baaklini ; Marin Guédo-Guilloteau ; Michaël Orand ; Hélène Poncet ; France Stratégie
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Dominique de Legge ; Sénat. Commission des finances
Remis le 2 octobre 2024
Auteur(s) : Hadrien Clouet ; Stéphanie Rist ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Direction générale du travail
Remis le 1er octobre 2024
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Hélène Moulin ; Stéphane Elshoud ; Hervé Colinmaire ; Anna-Livia Susini-Collomb ; Stéphane Pellet ; Hervé Tilly ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Remis le 30 septembre 2024
Auteur(s) : Manoelle Lepoutre Saint M'Leux ; Jean-Michel Glachant ; Sébastien Ferrari ; Commission de Régulation de l'Énergie
Auteur(s) : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Remis le 26 septembre 2024