Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Mathieu Molimard ; Dominique Costagliola ; Hervé Maisonneuve ; Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Remis le 12 janvier 2026
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Brigitte Baccaïni ; Pierre Serne ; Jérôme Taillé-Rousseau ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable
Remis le 10 janvier 2026
Rapport d'étude
Auteur(s) : Inspection générale de la justice
Rapport d'activité
Auteur(s) : Délégation interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté
Remis le 9 janvier 2026
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Romain Baubry ; Ian Boucard
Remis le 7 janvier 2026
Auteur(s) : Jérôme Léonnet ; Christophe Schmit ; Emilie Seffray ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 5 janvier 2026
Auteur(s) : Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Remis le 30 décembre 2025
Auteur(s) : Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Remis le 22 décembre 2025
Auteur(s) : Direction générale du travail ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Remis le 19 décembre 2025
Avis
Auteur(s) : Haut Conseil de la Santé publique
Remis le 18 décembre 2025
Auteur(s) : Henri Alfandari ; Danièle Obono ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Auteur(s) : Xavier Roseren ; Denis Fégné ; Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Remis le 17 décembre 2025
