Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Jean-Louis Touraine ; Anne-Yvonne Le Dain ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 12 mai 2015
Avis
Auteur(s) : Marie-Aleth Grard ; Conseil économique, social et environnemental
Rapport d'activité
Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques
Remis le 11 mai 2015
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Paul Delahaye ; Inspection générale de l'éducation nationale
Auteur(s) : Observatoire des territoires
Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 7 mai 2015
Auteur(s) : Jean-Claude Guibal ; Philippe Baumel ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 6 mai 2015
Auteur(s) : Geneviève Gosselin-Fleury ; Alain Marleix ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Auteur(s) : Christian Bataille ; André Schneider ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Auteur(s) : Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Auteur(s) : Observatoire national des zones urbaines sensibles
Rapport officiel
Auteur(s) : Rémi Pauvros ; Premier ministre ; Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche
Remis le 5 mai 2015
