Républiquefrançaise
Avis
Auteur(s) : Pierre-Antoine Gailly ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 15 avril 2015
Rapport parlementaire
Auteur(s) : François André ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Auteur(s) : Eric Bocquet ; Sénat. Commission des finances
Auteur(s) : Jeanny Lorgeoux ; André Trillard ; Jean-Marie Bockel ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Rapport officiel
Auteur(s) : Claude Bartolone ; Présidence de la République
Auteur(s) : Gérard Larcher ; Présidence de la République
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Recherche agronomique
Remis le 14 avril 2015
Auteur(s) : Bruno Duchemin ; Olivier Marembaud ; Conseil économique, social et environnemental
Auteur(s) : Guillaume Garot ; Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt ; Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie
Auteur(s) : Dominique Bureau ; Marie-Cécile Naves ; Anne-Marie Idrac ; Martin Vial ; Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective
Remis le 13 avril 2015
Auteur(s) : Autorité Environnementale
