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Le recours par Pôle emploi aux opérateurs privés pour l'accompagnement et le placement des demandeurs d'emploi - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

9 juillet 2014
Rapport d'information (...) sur la proposition de loi (n° 1856) relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant

Rapport parlementaire

17 mai 2014
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le statut avancé de la Jordanie auprès de l'Union européenne

Rapport parlementaire

14 mai 2014
Rapport d'activité 2013 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

12 mai 2014
Le médiateur des ministères économiques et financiers - Rapport 2013

Rapport d'activité

9 mai 2014
L'inspection du travail en France en 2013

Rapport d'activité

7 mai 2014
Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?

Rapport parlementaire

9 mai 2014
Rapport d'activité 2013 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

6 mai 2014
Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

10 mai 2014
Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)

Rapport d'étude

29 décembre 2014
Etude pour une optimisation des locaux au voisinage des aéroports

Rapport d'étude

12 décembre 2014
Évaluation des moyens nécessaires aux parcs nationaux

Rapport d'étude

26 novembre 2014

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