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Les centres de santé : situation économique et place dans l'offre de soins de demain

Rapport d'inspection

23 juillet 2013
Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

11 juillet 2013
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012

Rapport d'étude

3 juillet 2013
Mission « Marque France » - Acte I : la consultation

Rapport officiel

1er juillet 2013
Rapport d'information (…) sur l'application des dispositions de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie relatives à la création de l'auto-entrepreneur

Rapport parlementaire

13 juillet 2013
Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

11 juillet 2013
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le thème « La place des femmes dans l'art et la culture »

Rapport parlementaire

6 juillet 2013
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Rapport parlementaire

3 juillet 2013
Mobilité 21 - « Pour un schéma national de mobilité durable »

Rapport officiel

28 juin 2013
Evaluation du plan Alzheimer 2008-2012

Rapport d'étude

28 juin 2013
La situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2013

Rapport d'étude

27 juin 2013
Médiation de l'eau - Rapport annuel du Médiateur 2012

Rapport d'activité

13 novembre 2019

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