Affiner la recherche

La sélection/désélection d'un filtre recharge la page.

Réinitialiser
Rubriques
Type de contenu

16 817 résultat(s)

Déclaration de Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur les enjeux de la France communale et l'avenir de la commune en France, au Sénat le 13 juin 2023.

Discours

Batteries électriques : des freins à la capacité de production de l'UE

Les batteries électriques sont devenues un impératif stratégique pour l'Union européenne (UE). Mais, la Chine a une longueur d'avance avec 76% de la capacité de production mondiale (contre 7% pour l'UE). Cruciale pour la souveraineté économique et l'atteinte des objectifs environnementaux, l'industrie européenne de la batterie reste à concrétiser.

En bref

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la défense européenne, au Bourget le 19 juin 2023.

Discours

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, sur la réforme du marché de l'électricité au sein de l'Union européenne, à Luxembourg le 19 juin 2023.

Discours

La collecte des prélèvements versés par les entreprises - Des transformations à poursuivre

Rapport

Les dépenses fiscales en faveur de la pierre et du logement : quelle efficacité ?

Le logement et la pierre pèsent lourd dans l'économie française. À la fois très subventionnés et très taxés, ils sont au carrefour de nombreuses politiques publiques. Les dépenses fiscales qui y sont consacrées représentent près de 20% de l'ensemble des dépenses fiscales. Que sait-on de l'efficacité de ce système ?

Eclairage

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur la politique budgétaire, le désendettement de la France et la maîtrise de la dépense publique, Paris le 19 juin 2023.

Discours

Loi du 30 décembre 2023 visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie

Face aux difficultés à recruter des secrétaires de mairie, la loi contient plusieurs mesures pour revaloriser ce métier. Les secrétaires de mairie, employés dans les petites communes (de moins de 3 500 habitants), jouent un rôle essentiel à la fois auprès des habitants et des maires, dont ils sont souvent l'unique collaborateur.

Fonction publique - Commune

Brexit : quel coût pour l'économie française ?

Trois ans après la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne, les entreprises et les citoyens sont affectés par les effets du Brexit : rétablissement de contrôles des personnes et marchandises aux frontières, diminution des échanges scolaires et universitaires... La Cour des comptes en évalue l'impact pour l'économie française.

En bref

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 avril 2006 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2006

Rapport

Haut de page