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Audit de la concession du viaduc de Millau

Rapport

Optimisation du fonctionnement et de la gouvernance du réseau des stations régionales d'expérimentation fruits et légumes

Rapport

Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur l'avenir de la prévention spécialisée

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rôle de la marine nationale en Méditerranée

Rapport

Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants

Rapport

Rapport d'information (...) sur la préfecture de police de Paris

Rapport

Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière

Rapport

L'avenir de la profession d'avocat

Rapport

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