Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur les groupements hospitaliers de territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Delatte  ;  Pierre Dharréville  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

1er rapport au Président de la République - Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030 - Des progrès pour tous, de l'espoir pour demain

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national du cancer

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le volet "renforcer l'accès territorial aux soins"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Rojouan  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport relatif à la santé et aux parcours de soins des personnes trans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Picard  ;  Simon Jutant  ;  Geneviève Gueydan  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Évaluation de la filière auditive

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Amaury Fléges  ;  Louis-Charles Viossat  ;  Pierre Mainguy  ;  Joachim Baba  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 22 décembre 2021. Résultats. Les réformes prioritaires du ministère des solidarités et de la santé en matière de santé.

Communiqué

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, à la Clôture des universités d'hiver de la Fédération Nationale des Etablissements d'Hospitalisation à Domicile (FNEHAD), à l'Assemblée nationale le 1er décembre 2021.

Conférence de presse

1er décembre 2021

Procédure d'admission au séjour pour soins - Rapport au Parlement 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Office français de l'immigration et de l'intégration

Remis le 

Déclaration de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, sur le renforcement des coopérations bilatérales et des soins de santé transfrontaliers, Assemblée nationale, 25 novembre 2021.

Déclaration

Rapport d'information (...) relatif aux initiatives des territoires en matière d'accès aux soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Mouiller  ;  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Conseil des ministres du 13 octobre 2021. La stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur le rôle des élus locaux dans la crise sanitaire, la relance des investissements dans les communes rurales et la réforme de l'assurance agricole, Villevallier le 24 septembre 2021.

Conférence de presse

Haut de page