Accès à l'information

Accès à l'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur l'essor des nouvelles technologies et l'aide aux pays en développement et le rôle des organisations internationales pour la diffusion des connaissances et l'accès à l'information, New York le 6 juillet 2000.

Déclaration

Tribune de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, dans "Le Figaro" du 8 décembre 2003, sur la société de l'information, notamment ses perspectives et l'action de la France pour son développement.

Article Tribune

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 avril 2004, sur l'action du gouvernement en faveur du développement de la société de l'information.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 7 novembre 2003, sur les dispositions organisant la sécurité et la transparence nucléaire dans le futur projet de loi d'orientation sur les énergies.

Communiqué

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la politique gouvernementale en matière d'accès à Internet, de contrôle de ses contenus, notamment protection des mineurs et lutte contre les "spam", et de réduction de la fracture numérique, Paris, le 30 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la politique gouvernementale en matière d'accès à Internet, notamment le développement des aspects culturels et éducatifs et le contrôle de ses contenus, Paris, le 12 novembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les enjeux culturels commerciaux et juridiques du développement du numérique et des nouvelles technologies de communication, Hourtin le 26 août 1996.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur les enjeux de la société de l'information, notamment les nouvelles techniques d'accès au savoir et à la culture, les modes de régulation de l'internet, et la sécurité des réseaux et du commerce électronique, Hourtin, le 21 août 2000.

Déclaration

Interviews de M. Jean-François Mattéi, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, dans "Libération" du 3 mars 2003 et à France 2 le 4 mars, sur la loi sur le droit des malades.

Article Interview

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la réforme de l'Etat notamment la modernisation de l'administration par le développement des NTIC, la décentralisation, et sur les retraites et le temps de travail dans la fonction publique, Paris le 13 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur l'enjeu et l'objectif de l'action et de la démarche engagées par l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) dans le cadre de la Société de l'information, Rabat le 4 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur la modernisation des équipements des bibliothèques et l'installation en leur sein d'ordinateurs multimédias reliés à internet, Paris le 3 juin 1998.

Déclaration

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