Accès à l'information

Accès à l'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la coopération internationale pour la réduction de la fracture numérique, Genève, le 10 décembre 2003.

Déclaration

Tribune de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, dans le quotidien "France-Soir" du 11 décembre 2003, intitulée "Internet, une chance pour leur développement".

Article Tribune

Déclaration de M. Henri Plagnol, secrétaire d'État à la réforme de l'État, sur les grandes orientations d'une réforme en vue de consolider la loi du 17 juillet 1978 sur l'accès aux documents administratifs, Paris le 16 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles tecchnologies, sur l'engagement de la France dans la société de l'information, notamment les actions menées, les objectifs visés et les défis à relever, Paris le 16 juillet 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville, sur le plan de mobilisation pour développer l'internet dans les quartiers et la présentation d'un guide pour valoriser les actions locales réalisées dans le cadre du label "Ville Internet", Paris le 10 juillet 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur le renforcement de l'information et de la protection des consommateurs, Paris le 9 juillet 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur l'essor des nouvelles technologies et l'aide aux pays en développement et le rôle des organisations internationales pour la diffusion des connaissances et l'accès à l'information, New York le 6 juillet 2000.

Déclaration

Tribune de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, dans "Le Figaro" du 8 décembre 2003, sur la société de l'information, notamment ses perspectives et l'action de la France pour son développement.

Article Tribune

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 avril 2004, sur l'action du gouvernement en faveur du développement de la société de l'information.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 7 novembre 2003, sur les dispositions organisant la sécurité et la transparence nucléaire dans le futur projet de loi d'orientation sur les énergies.

Communiqué

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la politique gouvernementale en matière d'accès à Internet, de contrôle de ses contenus, notamment protection des mineurs et lutte contre les "spam", et de réduction de la fracture numérique, Paris, le 30 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la politique gouvernementale en matière d'accès à Internet, notamment le développement des aspects culturels et éducatifs et le contrôle de ses contenus, Paris, le 12 novembre 2003.

Déclaration

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