Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de Candidats.fr, sur ses propositions concernant la "transformation numérique de la société", Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la mise en oeuvre de la politique nationale en faveur des personnes handicapées

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le  1er février 2012

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la reconnaissance de l'autisme comme grande cause nationale et les grandes orientations d'un nouveau plan autisme, à Paris le 9 février 2012.\

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la culture et le handicap, notamment l'accessibilité à la culture des personnes handicapées, Paris le 26 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur l'accessibilité des personnes sourdes ou malentendantes aux événements culturels, Paris le 14 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur l'accessibilité aux programmes télévisés pour les handicapés sourds ou malentendants, Paris le 12 décembre 2011.

Déclaration

Evolution des mentalités et changement du regard de la société sur les personnes handicapées - Passer de la prise en charge... à la prise en compte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chossy  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'exploitation des énergies renouvelables en montagne, Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique d'accessibilité dans les transports, à Paris le 8 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des handicapés aux équipements culturels, Paris le 8 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des handicapés aux lieux culturels, Paris le 8 juin 2011.

Déclaration

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