Accident du travail

Accident du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le projet de loi relatif à la sécurité sur les chantiers, avec notamment la fonction du coordonnateur désigné par le maître d'ouvrage, au Sénat le 14 octobre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail, sur la prévention des risques professionnels, les accidents du travail et la santé et la sécurité au travail, Paris le 31 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail, sur la sécurité au travail et la santé des travailleurs, les accidents du travail et la santé publique, la prévention des risques professionnels, Paris le 30 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, notamment la santé, l'hôpital, la politique du médicament, les dépenses d'assurance maladie, la CMU, les handicapés, la protection sociale et la politique familiale, Paris le 23 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur la prévention des risques professionnels, notamment les accidents du travail, le développement et l'actualisation des régles de prévention et l'adaptation du système français aux directives européennes, Paris le 24 février 2000.

Déclaration

Entretien de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, dans "Armées d'aujourd'hui" d'avril 2004, sur la réforme du statut des militaires.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les stratégies d'intégration des handicapés dans la société française, Tours le 6 novembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, sur la santé au travail, notamment la politique de prévention des risques professionnels et la réforme des services de santé au travail, Paris le 31 mars 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur l'industrie du bâtiment, sur les mesures en faveur du logement, de l'accession à la propriété et de la sécurité de l'acquéreur, sur la réforme du permis de construire, sur la formation professionnelle, Paris le 21 mars 2003.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, sur les grands axes du financement de la sécurité sociale, notamment les branches accidents du travail et vieillesse, Paris le 18 novembre 2002.

Déclaration

Communiqué de la présidence de la République, en date du 17 juillet 1993, sur l'accident survenu à l'usine Metaleurop de Noyelles-Godault (Pas de Calais).

Communiqué

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les élections à la Mutuelle sociale agricole, sa gestion financière et sur les différentes actions de lutte contre la précarité dans le monde rural, Paris, le 18 juin 1999.

Déclaration

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