Accident du travail

Accident du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réponses de 13 candidats à l'élection présidentielle de 2002 (MM. Bayrou, Besancenot, Chevènement, Chirac, Gluckstein, Hue, Jospin, Le Pen, Madelin, Mamère, et Mmes Laguiller, Lepage et Taubira) à la FNATH le 15 avril 2002, sur la politique de la santé, la protection sociale, l'indemnisation des victimes du travail, la politique du handicap.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2002, au Sénat le 13 novembre 2001.

Déclaration

Article de M. André Bergeron, secrétaire général de FO, dans "Force ouvrière hebdo" du 3 avril 1985, sur l'actualité sociale.

Article

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les dimensions sociales et économiques de l'agriculture, notamment l'avenir du régime de protection sociale des agriculteurs, Toulouse le 7 mai 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la protection sociale agricole, les retraites, l'assurance maladie et les charges sociales, la loi d'orientation agricole, la sécurité alimentaire et l'agenda 2000, Versailles le 18 mars 1999.

Déclaration

Interview de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, dans "Libération" du 10 octobre 2007, sur l'appel à la grève le 18 octobre pour la reconnaissance des métiers pénibles et la réforme des régimes spéciaux.

Article Interview

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, sur la lutte contre le travail des enfants, les relations sociales et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, Genève le 12 juin 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 décembre 2006. Régime de prévention et de tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles à Mayotte.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur l'amélioration des conditions de travail et la modernisation du système de prévention, Paris le 28 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, sur la présentation du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007, Assemblée nationale le 11 octobre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 octobre 2006. Financement de la sécurité sociale pour 2007.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 octobre 2006. Amélioration des régimes d'assurances contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des salariés et des non salariés agricoles.

Communiqué

Haut de page