Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, à France-Inter le 11 mars 1996, France 2 et Europe 1 le 25, RMC et Europe 1 le 29, sur les propositions françaises à la conférence intergouvernementale, le terrorisme en Israël et l'embargo sur les importations de viande bovine britannique du fait de la maladie de la vache folle.

Interview

Extraits d'une déclaration de M. Lucien Rebuffel, président de la CGPME, sur le plan PME du gouvernement, et sur les attentes de la CGPME en ce qui concerne les aides aux entreprises et la lutte contre les pratiques anti-concurrentielles des grandes surfaces, Bordeaux - Lac le 27 novembre 1995, publiés dans "PMI France" de novembre 1995.

Article Déclaration Périodique

Interview de M. Henri Krasuki, secrétaire général de la CGT, à Antenne 2 le 31 janvier 1990, sur la situation dans les transports, notamment à la SNCF, la grève et le refus de la CGT de signer l'accord de reprise du travail.

Interview

Déclarations de M. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle de l'Egypte dans le processus de paix au Proche-Orient, le développement des échanges économiques et commerciaux entre les pays riverains de la Méditerranée, et sur les relations culturelles entre la France et l'Egypte, Le Caire les 9 et 10 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, sur les relations entre la France et Israël et sur le partenariat entre l'Europe et les pays du Sud de la Méditerranée, Jérusalem le 8 janvier 1996.

Déclaration

Interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "La Tribune Desfossés" du 14 mai et article dans "FO hebdo" du 15 mai 1996, sur la signature d'un accord sur l'annualisation du temps de travail dans la métallurgie, la réduction du temps de travail, et les aides à l'emploi.

Article Interview Périodique

Relevé de conclusions établi le 21 décembre par le Premier ministre à l'issue du sommet social commenté par la CFTC, communiqué de la CFTC le 22 décembre et article de M. Alain Deleu, président de la CFTC, intitulé "Des engagements à tenir", sur le sommet social, parus dans "La Lettre confédérale CFTC" du 1er janvier 1995.

Article Communiqué Périodique

Interview et déclaration de M. André Lajoinie, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, respectivement dans "La Tribune de l'expansion" du 12 avril, et à TSF 93 le 27 avril (parue dans "L'Humanité" du 28 avril 1990), sur le projet de réforme du statut de Renault et l'accord Renault Volvo.

Article Déclaration Interview

Interview de M. Michel Barnier, ministre des affaires européennes, à Europe 1 le 14 février 1996, sur la décision française d'ajournement du sommet sur la drogue prévue le 7 mars avec les Pays-Bas en raison de différends relatifs à leur politique de lutte contre la drogue.

Interview

Déclaration de M. Jean-Jacques de Péretti, ministre de l'outre-mer, sur le développement économique de la Nouvelle Calédonie et la poursuite des discussions dans le cadre du comité de développement et de rééquilibrage, Nouméa le 14 février 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, sur le bilan de l'application de la convention de Schengen sur les contrôles aux frontières, et sur l'objectif de rapprochement de ce dispositif et du "troisième pilier" de l'Union européenne, au Sénat le 26 mars 1996.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Jean-Jacques de Péretti, ministre de l'outre-mer, sur les discussions sur l'avenir institutionnel et politique de la Nouvelle Calédonie dans le cadre du Comité de développement et de rééquilibrage, Nouméa le 15 février 1996.

Déclaration

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