Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 29 novembre 1995, sur la conférence de paix de Paris sur la Bosnie.

Communiqué

Déclaration de l'Union européenne sur l'accord de Dayton sur la paix en Bosnie et sur les priorités de la politique pour la paix en ex-Yougoslavie, Madrid le 16 décembre 1995.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 19 septembre 1993, sur le prêt de documents historiques coréens, conservés à la Bibliothèque nationale, à la Corée du Sud.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur la relance de l'emploi et de la croissance, la coopération dans le domaine de la justice et des affaires intérieures, la politique étrangère et de sécurité commune et la mise en oeuvre de l'union européenne, Bruxelles le 11 décembre 1993.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, sur la position française sur l'accord concluant le cycle d'Uruguay des négociations du GATT, Paris le 15 décembre 1993.

Communiqué

Communiqués des services du Premier ministre, en date des 19 et 21 septembre 1993, sur les positions françaises touchant les négociations du GATT, en particulier le préaccord de Blair House, et sur l'accord entre les pays de la CEE sur le principe d'une renégociation du volet agricole.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur les questions économiques (UEM, emploi), l'Europe du citoyen, la justice, les affaires intérieures et les relations extérieures de l'Union, Madrid le 16 décembre 1995 (partie A).

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur la fusion entre Aérospatiale Matra et Dasa, à l'Assemblée nationale le 19 octobre 1999.

Déclaration

Relevé des conclusions de la réunion des amis d'Haïti (Canada, Etats-Unis, France, Venezuela), sur l'application de l'accord de l'Ile des gouverneurs notamment pour le retour du président Aristide et sur les sanctions économiques contre Haïti, Paris le 14 décembre 1993.

Communiqué

Interview de M. Denis Kessler, vice-président délégué du MEDEF à RTL le 4 octobre 1999, sur le rassemblement du patronat contre le projet de loi sur les 35 heures, la croissance et les créations d'emplois, le dialogue social et la reconnaissance des accords avec les partenaires sociaux.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 9 décembre 1993, sur l'aide de l'Etat à la Nouvelle Calédonie.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur la réduction du temps de travail, la lutte contre le chômage, la création d'emplois, les allégements de charges des entreprises, les droits des salariés et le temps partiel, à l'Assemblée nationale le 19 octobre 1999.

Déclaration

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