Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué commun de MM. Jean-Louis Bianco et Irmgard Schwaetzer, ministres français et allemand chargés du logement et de l'urbanisme, sur le programme Eurorex de coopération franco-allemande sur le logement et l'urbanisme, La Rochelle le 22 mai 1992.

Communiqué

Dossier de presse de la CFDT, sur le système de représentativité syndicale et les propositions de la CFDT sur les moyens de refonder la légitimité des syndicats avec les salariés, Paris le 3 mai 2000.

Dossier Littérature grise

Interview de Mme Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT à RTL le 7 septembre 1999, sur la croissance économique, la réduction de la durée du travail, la réforme du régime des retraites et la représentativité syndicale dans l'entreprise dans le cadre de la mise en place des référendums pour les accords sur les 35 heures.

Interview

Communiqué final du Conseil de l'Atlantique Nord sur l'Alliance atlantique, l'identité européenne de défense, la CSCE, la maîtrise des armements et la sécurité européenne, Oslo le 4 juin 1992.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, lors de la présentation des voeux aux Français, Paris le 31 décembre 1991.

Déclaration

Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement de 22 Etats membres de l'Alliance atlantique ou du Pacte de Varsovie, sur la coopération en Europe et le désarmement, Paris le 19 novembre 1990.

Communiqué

Conclusions et déclarations communes des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen à Maastricht les 9 et 10 décembre 1991, sur l'union politique européenne, la coopération européenne, l'URSS et le processus de paix au Proche-Orient.

Communiqué

Interview de M. Jacques Chirac, Président de la République, à France 3 le 5 juin 2002, notamment sur l'importance des élections législatives et d'une majorité pour l'action gouvernementale, la réforme du statut pénal du chef de l'Etat, les contraventions concernées par le projet de loi d'amnistie et la question d'une revalorisation du SMIC au 1er juillet.

Interview

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères et de la défense des pays membres de l'UEO, en date du 10 décembre 1990, sur les négociations de désarmement, la crise du Golfe persique et la place de l'UEO dans l'architecture de sécurité européenne.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 23 novembre 1989, sur le meurtre du président de la République du Liban.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 22 novembre 1989, sur le meurtre du Président de la République du Liban.

Communiqué

Communiqué final du Conseil de l'Atlantique Nord (avec convention interne à l'Alliance sur les contributions de l'OTAN à la CSCE) sur les relations avec les pays de l'Est, la défense européenne et la maîtrise des armements, Bruxelles le 19 décembre 1991.

Communiqué

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