Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement de 22 Etats membres de l'Alliance atlantique ou du Pacte de Varsovie, sur la coopération en Europe et le désarmement, Paris le 19 novembre 1990.

Communiqué

Interview de M. Jacques Chirac, Président de la République, à France 3 le 5 juin 2002, notamment sur l'importance des élections législatives et d'une majorité pour l'action gouvernementale, la réforme du statut pénal du chef de l'Etat, les contraventions concernées par le projet de loi d'amnistie et la question d'une revalorisation du SMIC au 1er juillet.

Interview

Conclusions et déclarations communes des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen à Maastricht les 9 et 10 décembre 1991, sur l'union politique européenne, la coopération européenne, l'URSS et le processus de paix au Proche-Orient.

Communiqué

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères et de la défense des pays membres de l'UEO, en date du 10 décembre 1990, sur les négociations de désarmement, la crise du Golfe persique et la place de l'UEO dans l'architecture de sécurité européenne.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 23 novembre 1989, sur le meurtre du président de la République du Liban.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 22 novembre 1989, sur le meurtre du Président de la République du Liban.

Communiqué

Communiqué final du Conseil de l'Atlantique Nord (avec convention interne à l'Alliance sur les contributions de l'OTAN à la CSCE) sur les relations avec les pays de l'Est, la défense européenne et la maîtrise des armements, Bruxelles le 19 décembre 1991.

Communiqué

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les conséquences constitutionnelles de la ratification du Traité de Maastricht, le siège des institutions communautaires et les relations franco-luxembourgeoises, notamment en matière d'environnement, Luxembourg, le 14 janvier 1992.

Conférence de presse

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les relations franco-luxembourgeoises et l'identité de vues entre la France et le Luxembourg pour la construction de l'Europe, Luxembourg, le 13 janvier 1992.

Déclaration

Communiqué des pays de la CEE, en date du 16 janvier 1992, sur le Salvador.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 22 octobre 1991, sur l'accord entre la CEE et l'AELE sur la création de l'Espace économique européen (EEE).

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 23 décembre 1991, sur la reconnaissance de la Russie et des autres républiques de l'ancienne URSS.

Communiqué

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