Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la signature de l'Acte fondateur entre l'OTAN et la Russie pour une nouvelle organisation de sécurité en Europe, Paris le 27 mai 1997.

Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 31 juillet 2002, sur la signature d'un accord cadre entre l'Etat et les collectivités locales en matière d'administration électronique.

Communiqué

Communiqué conjoint de la CEE et du Paraguay, sur l'accord-cadre de coopération entre la CEE et le Paraguay, Bruxelles le 3 février 1992.

Communiqué

Interview de Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, à France Inter le 21 mai 2002, sur la préparation des élections législatives, les accords avec le parti socialiste, les moyens de faire reculer les votes pour l'extrême droite, l'avenir du PCF.

Interview

Interview de M. Jean-François Mattéi, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, à France-Inter le 5 juin 2002, sur l'accord sur la hausse des honoraires des médecins et le financement de cette hausse par le recours aux médicaments génériques.

Interview

Communiqué des pays de la CEE sur la mise en oeuvre de la réhabilitation et de la reconstruction du Cambodge, Bruxelles le 25 juin 1992.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, sur la perspective d'un accord de paix au Mozambique, Bruxelles le 12 août 1992.

Communiqué

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères des pays de la CEE réunis au conseil des Communautés européennes, sur les relations Est-Ouest, le Liban et la situation en Afrique du Sud, Luxembourg le 13 juin 1988.

Communiqué

Déclaration conjointe des Etats membres de la CEE et du Conseil de coopération des Etats arabes du Golfe, en date du 15 juin 1988, sur la situation au Proche Orient, au Moyen Orient et dans le Golfe Persique.

Communiqué

Entretien accordé par M. François Mitterrand, Président de la République, aux journaux "L'Alsace" et "Badische Zeitung" le 29 mai 1994, sur la coopération entre les régions de France et d'Allemagne, la libre circulation des personnes et l'élargissement de l'Europe.

Article Interview

Déclaration des chefs d'Etat et de gouvernement participant à la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord, sur les relations Est Ouest, Bruxelles le 3 mars 1988.

Communiqué

Déclaration du Conseil européen sur l'ex-Yougoslavie, Florence le 22 juin 1996.

Communiqué

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