Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 22 novembre 1989, sur le meurtre du Président de la République du Liban.

Communiqué

Communiqué final du Conseil de l'Atlantique Nord (avec convention interne à l'Alliance sur les contributions de l'OTAN à la CSCE) sur les relations avec les pays de l'Est, la défense européenne et la maîtrise des armements, Bruxelles le 19 décembre 1991.

Communiqué

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les conséquences constitutionnelles de la ratification du Traité de Maastricht, le siège des institutions communautaires et les relations franco-luxembourgeoises, notamment en matière d'environnement, Luxembourg, le 14 janvier 1992.

Conférence de presse

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les relations franco-luxembourgeoises et l'identité de vues entre la France et le Luxembourg pour la construction de l'Europe, Luxembourg, le 13 janvier 1992.

Déclaration

Communiqué des pays de la CEE, en date du 16 janvier 1992, sur le Salvador.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 22 octobre 1991, sur l'accord entre la CEE et l'AELE sur la création de l'Espace économique européen (EEE).

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 23 décembre 1991, sur la reconnaissance de la Russie et des autres républiques de l'ancienne URSS.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 14 avril 1988, sur les négociations de Genève sur l'Afghanistan.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 2 décembre 1991, à l'occasion du référendum sur l'indépendance de l'Ukraine, sur le respect par l'Ukraine des obligations internationales de l'URSS.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'importance de Saint-Pierre-et-Miquelon pour la France et l'Europe, la défense des intérêts de l'archipel en matière de pêche, le développement de nouvelles activités, la recherche pétrolière et le transport maritime, notamment, Saint-Pierre-et-Miquelon le 7 septembre 1999.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 28 novembre 1989, sur les risques de reprise des violences au Liban.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 25 novembre 1989, sur l'élection du président de la République du Liban.

Communiqué

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