Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée à Antenne 2 le 11 décembre 1991, sur la signature des accords d'union européenne et d'union économique et monétaire, les réticences britanniques et la situation de désagrégation de l'URSS.

Interview

Conclusions de la présidence du Conseil européen, sur l'union européenne et les relations extérieures de la CEE, Lisbonne le 27 juin 1992.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République notamment sur la modification de la constitution et la ratification du traité de Maastricht, Paris le 10 janvier 1992.

Déclaration

Communiqué des pays de la CEE, en date du 28 mars 1988, sur l'accord de cessez-le-feu de Sapoa (Nicaragua)

Communiqué

Accord conclu entre les chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE (sauf le Royaume Uni) réunis en Conseil européen, sur des modifications aux articles 117 à 122 du traité CEE concernant l'Europe sociale (annexe 4), Maastricht le 10 décembre 1991.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, lors des voeux aux forces vives de la Nation, notamment sur le danger de la bureaucratie inhérent à la construction européenne et les difficultés économiques internationales, Paris le 6 janvier 1992.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 mai 1992, sur les "accords économiques ou industriels conclus entre la France et le Vietnam.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 3 janvier 1992, sur l'accord entre le gouvernement du Salvador et le FMLN.

Communiqué

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, à Europe 1 le 5 juin 2002, sur l'accord entre les médecins et la CNAM sur la revalorisation des honoraires et sur la campagne pour les élections législatives.

Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 4 novembre 1989, sur l'élection du président de la République du Liban.

Communiqué

Déclaration des pays de la CEE sur les lignes directrices sur la reconnaissance de nouveaux Etats en Europe centrale et en Union soviétique, Bruxelles le 16 décembre 1991.

Communiqué

Communiqué commun de MM. André Giraud, ministre de la défense et Narcis Serra, ministre de la défense espagnol, à l'issue de leurs entretiens du 25 mars 1988.

Communiqué

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