Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Accord conclu entre les chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE (sauf le Royaume Uni) réunis en Conseil européen, sur des modifications aux articles 117 à 122 du traité CEE concernant l'Europe sociale (annexe 4), Maastricht le 10 décembre 1991.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 mai 1992, sur les "accords économiques ou industriels conclus entre la France et le Vietnam.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 3 janvier 1992, sur l'accord entre le gouvernement du Salvador et le FMLN.

Communiqué

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, à Europe 1 le 5 juin 2002, sur l'accord entre les médecins et la CNAM sur la revalorisation des honoraires et sur la campagne pour les élections législatives.

Interview

Déclaration des pays de la CEE sur les lignes directrices sur la reconnaissance de nouveaux Etats en Europe centrale et en Union soviétique, Bruxelles le 16 décembre 1991.

Communiqué

Communiqué commun de MM. André Giraud, ministre de la défense et Narcis Serra, ministre de la défense espagnol, à l'issue de leurs entretiens du 25 mars 1988.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 4 novembre 1989, sur l'élection du président de la République du Liban.

Communiqué

Communiqué commun de MM. Jean-Louis Bianco et Irmgard Schwaetzer, ministres français et allemand chargés du logement et de l'urbanisme, sur le programme Eurorex de coopération franco-allemande sur le logement et l'urbanisme, La Rochelle le 22 mai 1992.

Communiqué

Dossier de presse de la CFDT, sur le système de représentativité syndicale et les propositions de la CFDT sur les moyens de refonder la légitimité des syndicats avec les salariés, Paris le 3 mai 2000.

Dossier Littérature grise

Interview de Mme Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT à RTL le 7 septembre 1999, sur la croissance économique, la réduction de la durée du travail, la réforme du régime des retraites et la représentativité syndicale dans l'entreprise dans le cadre de la mise en place des référendums pour les accords sur les 35 heures.

Interview

Communiqué final du Conseil de l'Atlantique Nord sur l'Alliance atlantique, l'identité européenne de défense, la CSCE, la maîtrise des armements et la sécurité européenne, Oslo le 4 juin 1992.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, lors de la présentation des voeux aux Français, Paris le 31 décembre 1991.

Déclaration

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