Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le déploiement d'une filière nationale de collecte, de collecte et de réemploi des ordinateurs, Seine-Saint-Denis, 6 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le présent et l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à Païta (Nouvelle-Calédonie) le 28 août 2011.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, dans "Le Journal du dimanche" du 8 août 2011, sur l'appel à la médiation de religieux pour régler le différend au sujet du prix des billets de la compagnie aérienne Air Calédonie.

Interview

Déclaration de MM. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, et Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, sur l'accord conclu entre les dirigeants de la zone euro pour assurer la stabilité et la pérennité de l'union monétaire, Paris le 22 juillet 2011.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de M. François Fillon, Premier ministre, et de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, la question des drapeaux et les transferts de compétence, notamment dans le domaine de l'enseignement, à Paris le 8 juillet 2011.

Déclaration Conférence de presse

Conseil des ministres du 29 juin 2011. Accord avec l'Union des Comores instituant un partenariat de défense.

Communiqué

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur les arrangements franco-québécois relatifs à la reconnaissance des qualifications professionnelles des professions réglementées, à Paris le 21 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, sur l'accord France-Emirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense, à l'Assemblée nationale le 14 juin 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 mai 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Interview de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, à Al-Hayat le 14 mai 2011, sur l'évolution de la situation dans les pays arabes et le rôle de l'Iran dans la région.

Article Interview

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur l'accord inter-palestinien entre le Fatah et le Hamas, Paris le 10 mai 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 mai 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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