Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 9 janvier 2013. Accord avec le Luxembourg en matière de sécurité sociale.

Communiqué

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en réponse à une question sur le bilan de la conférence de Doha sur le changement climatique, à l'Assemblée nationale le 11 décembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 décembre 2012. La réunion du 6 décembre 2012 du comité des signataires de l'accord de Nouméa.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'Accord de Nouméa, à Paris le 5 décembre 2012.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 6 décembre 2012, sur l'avenir du projet ULCOS pour le captage et le stockage du CO2 à Florange (Moselle).

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 1er décembre 2012, sur l'accord entre le gouvernement et le groupe ArcelorMittal au sujet du site de Florange (Moselle) et du projet ULCOS.

Communiqué

1er décembre 2012

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'accompagnement par l'Etat du processus issu des accords de Matignon et de Nouméa, à Paris le 6 décembre 2012.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 5 décembre 2012, sur l'accord entre la France, l'Allemagne, l'Espagne et leurs partenaires pour refondre la gouvernance de EADS.

Communiqué

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, à RTL le 6 décembre 2012, sur l'accord entre le gouvernement et ArcelorMittal concernant l'avenir de l'usine de Florange (Moselle).

Interview

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur l'accompagnement par l'Etat du processus des accords de Matignon et de Nouméa et l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 23 novembre 2012.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 27 novembre 2012, sur l'accord entre l'Eurogroupe et le FMI sur la Grèce.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 novembre 2012. Accord entre la France et l'Italie pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin

Communiqué

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